Remplacement de Documents d’Immigration au Canada : Guide Complet
Perdre un document d’immigration peut être stressant, mais des solutions existent pour les remplacer. Que ce soit un permis de travail, une carte de résident permanent ou un certificat de citoyenneté, il est possible d’obtenir un duplicata sous certaines conditions.
Dans cet article, nous verrons :
- Quels documents peuvent être remplacés
- Comment soumettre une demande de remplacement
- Les délais et coûts associés
1. Quels documents d’immigration peuvent être remplacés ?
Si vous avez perdu, égaré ou endommagé un document d’immigration canadien valide, voici les options de remplacement disponibles :
Documents remplaçables au Canada
- Permis de travail (IMM 1102)
- Permis d’études (IMM 1208)
- Fiche du visiteur (IMM 1097)
- Confirmation de résidence permanente (IMM 5292)
- Fiche relative au droit d’établissement (IMM 1000)
- Attestation de départ (IMM 0056)
Documents remplaçables à l’étranger
- Vignette de visa de visiteur
- Visa autocollant de résidence
- Confirmation de résidence permanente
Remarque : Vous ne pouvez pas faire remplacer un document expiré. Dans ce cas, vous devez en demander un nouveau.
2. Comment faire une demande de remplacement ?
Étapes générales pour remplacer un document perdu ou volé
- Télécharger et remplir le formulaire adéquat
- Formulaire de Vérification du statut ou remplacement d’un document d’immigration
- Joindre les documents nécessaires
- Preuve d’identité (passeport ou carte RP)
- Explication écrite décrivant la perte, le vol ou la destruction
- Paiement des frais applicables (le cas échéant)
- Envoyer la demande au bon service
- Si vous êtes au Canada : Envoyez votre dossier au Centre de soutien des opérations à Ottawa
- Si vous êtes à l’étranger : Contactez l’ambassade ou le consulat canadien le plus proche
3. Remplacement d’une Carte de Résident Permanent (Carte RP)
Conditions pour demander une nouvelle carte RP
- Être résident permanent du Canada
- Déposer sa demande depuis le Canada
- Remplir toutes les conditions de résidence
Démarches pour remplacer une carte RP
- Télécharger et remplir le formulaire IMM 5444
- Joindre les documents suivants :
- Deux photos récentes respectant les normes
- Une déclaration de perte, vol ou destruction
- Une preuve de statut (ancienne carte RP, Confirmation de résidence permanente)
- Paiement de 50 $ CAD (en ligne uniquement)
- Envoyer le dossier à IRCC (Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada)
Délais de traitement
- Standard : 60 à 90 jours
- Urgent : 2 à 4 semaines (possible si vous avez une preuve de voyage imminent)
4. Remplacement d’un Certificat de Citoyenneté Canadienne
Depuis février 2012, le Canada ne délivre plus de cartes de citoyenneté. En cas de perte ou de vol, il faut demander un certificat de citoyenneté.
Démarches à suivre
- Remplir le formulaire de demande de certificat de citoyenneté
- Joindre les documents suivants :
- Pièce d’identité valide
- Déclaration solennelle en cas de perte ou vol
- Preuve de paiement des frais (75 $ CAD)
- Envoyer la demande à IRCC
Remarque : Un certificat de citoyenneté électronique est désormais disponible pour certaines demandes.
5. Remplacement d’un Permis de Travail ou d’Études
Si vous perdez votre permis de travail ou permis d’études, vous devez en demander un duplicata.
Procédure à suivre
- Remplir le formulaire IMM 5009
- Joindre :
- Copie du passeport
- Déclaration de perte ou vol
- Paiement des frais (30 $ CAD)
- Envoyer la demande au Centre de traitement de Vegreville
Délais de traitement : 4 à 6 semaines
6. Traitement en urgence : Conditions et Démarches
Conditions pour une demande urgente
- Départ imminent avec preuve de voyage
- Raison médicale ou humanitaire
- Urgence professionnelle
Comment faire une demande urgente ?
- Marquer “URGENT” sur l’enveloppe
- Inclure une preuve du caractère urgent
- Soumettre la demande complète et correcte
Si vous ne respectez pas ces conditions, votre demande sera traitée normalement.
7. Erreurs sur un Document d’Immigration : Que Faire ?
Si IRCC a commis une erreur sur votre document (nom mal orthographié, date incorrecte, etc.), vous pouvez demander une correction gratuite.
Comment demander une correction ?
- Remplir une demande de modification (formulaire IMM 1436)
- Joindre les preuves de l’erreur (copie de votre passeport, documents officiels)
- Envoyer la demande à IRCC
Délais : 8 à 12 semaines
Si l’erreur vient de votre part, vous devrez payer des frais pour une nouvelle demande.
8. FAQ – Réponses aux questions fréquentes
Comment éviter les retards dans le traitement de ma demande ?
- Vérifiez que votre formulaire est bien rempli et signé
- Joignez tous les documents requis
- Payez les frais en ligne et joignez la preuve de paiement
Peut-on remplacer une carte RP si on est à l’étranger ?
Non. Si vous êtes hors du Canada, vous devez demander un Titre de voyage pour résident permanent (TVRP) pour rentrer au Canada.
Que faire si mon document est perdu dans le courrier ?
Si vous n’avez pas reçu votre document après six semaines, contactez IRCC et remplissez une déclaration solennelle.
Peut-on remplacer une carte de citoyenneté ?
Non, les cartes de citoyenneté ne sont plus délivrées. Il faut demander un certificat de citoyenneté.
Combien coûte le remplacement d’un document d’immigration ?
- Carte RP : 50 $ CAD
- Certificat de citoyenneté : 75 $ CAD
- Permis de travail ou d’études : 30 $ CAD
9. Conclusion
La perte d’un document d’immigration n’est pas une fatalité. Le Canada permet le remplacement de la plupart des documents officiels, sous réserve de respecter les démarches.
Vérifiez quels documents sont remplaçables
Remplissez soigneusement votre demande
Soumettez votre dossier rapidement pour éviter les retards.
